Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE BIO
Monsieur MAYAN Régis

Numéro de dépôt :
1747616
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1998

Présentation de la marque LE PERE BIO

Déposée le 20 octobre 1988 par monsieur MAYAN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PERE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAYAN Régis domicilié(e) Rue de Bellevue, 03110 VENDAT - France.

La marque LE PERE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERE BIO est expirée depuis le 20 octobre 1998.

MAYAN Régis a également déposé les autres marques suivantes : BIO'NUTRIL


Monsieur MAYAN Régis - Rue de Bellevue, 03110 VENDAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Engrais issus exclusivement de produits biologiques, pour les terres et en particulier fertilisant naturel, lombricompost, oligo-éléments naturels.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes et issus de produits biologiques sans apport de produits chimiques synthèse, animaux vivants. Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.